La vie municipale
LE CONSEIL MUNICIPAL 2020-2026
Les délibérations du conseil municipal
Retrouvez ci-dessous la synthèse des délibérations de la séance la plus récente du Conseil Municipal de Bréançon suivie des liens vers toutes les délibérations depuis 2009 (année de début de publication en ligne).
La séance la plus récente
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 06/11/2023
- Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 Septembre 2023
- Nomination du secrétaire de séance, Monsieur Geoffroy MARIE
- Demande de subvention Régionale pour l’aide à la revitalisation commerciale
- Demande de subvention pour le Plan de Reconquête Rural de l’état
- Demande de subvention pour le dispositif Village d’Avenir
- ARCC pour la sécurisation des routes communales
- Tarif cantine 2023-2024
- Tarif garderie 2023-2024
- Aide loyer M. MORIGNY
- Modification du projet de vente du terrain Place de l’Eglise
- Nouveaux statuts SIBGM
- Tarif soirée Beaujolais du jeudi 16 novembre 2023
- Divers